Renouvellement urbain des Courtillières, projet de plan local d'urbanisme (PLU) : correspondance, note d'observations, règlement du PLU, plans de masse, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note de présentation, rapport de présentation, comptes rendus ; présentation du projet à l'Agence nationale de rénovation urbaine : catalogue, rapport, fiche technique ; plan d'occupation des sols (POS) puis PLU : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, note des observations sur le PLU, rapport de l'approbation de la révision simplifiée du POS, correspondance, rapport de présentation, règlement, note de présentation du projet ; service technique de la ville de Pantin : carnet mobilier urbain ; prévention des dommages aux ouvrages de Pantin Habitat : rapport de présentation, brochures ; permis de construire d'aménagement du centre de santé et centre médico-psycho-pédagogique de Ténine : plan de masse, plans des niveaux, coupes, élévations, perspectives, tableau de surfaces, demande et acte de permis de construire, notice descriptive, notice de sécurité, notice d'accessibilité, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

• Cote :

  649W/36

• Dates :

  2004-2007

• Évaluation, tri et éliminations :

  C