Démarche qualité et comité de pilotage : ordres du jour, fiches descriptives du processus, tableau de synthèse, correspondance, compte rendu de la réunion, plan de cession de l'îlot E, extrait du code de l'urbanisme. Phase de consultation des entreprises : plans, plan de nivellement, plan de terrain naturel et réseaux existants, plan d'assainissement, plan de l'adduction d'eau potable, plans des surfaces minérales, plan des limites d'intervention. Échanges avec le Sidec : correspondance, esquisses de plans directeurs, plans de offres, extrait du journal La Lettre du Sidec, planning, notice de présentation de la modification du plan d'occupation des sols puis du plan local d'urbanisme, plans de logements par lot. Réalisation modifiée : rapport de présentation, tableau de programme des équipements publics et modalités prévisionnelles de financement, note de règlement de zone, plan d'aménagement, note explicative, plan de synthèse des réseaux, schéma de principe des réseaux.

• Cote :

  649W/31

• Dates :

  2004-2008

• Évaluation, tri et éliminations :

  C