Marché de voirie et réseaux divers et espaces publics, restitution de caution bancaire : correspondance, cautions ; consultation de l'entreprise Sgreg et sous-traitants pour le lot 1 : correspondance, devis, procès-verbaux de levée des réserves, demande d'acceptation du sous-traitant, note de présentation de l'entreprise, attestations, plans de signalisation, acte spécial modificatif, pouvoir, fiche des normes du Comité européen de normalisation, ordres de service, attestation de travaux, procès-verbaux de réception du marché, état d'honoraires, avenants, fiches de demande d'agrément produit, arrêtés du maire ; commission d'appel d'offres : procès-verbal de l'avenant, rapport de présentation ; consultation des entreprises pour le lot 2 espaces verts : correspondance, procès-verbaux de réception, ordres de service, devis, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, plan de revêtement, garantie à la première demande. Appel d'offres relatif aux travaux d'aménagement des lots 1 et 2, retraits du dossier de consultation des entreprises : correspondance, bons de commande, extrait d'avis d'appel public ; attribution des marchés : procès-verbaux d'attribution, règlement de consultation, procès-verbaux d'ouverture des offres, correspondance, lettres de rejet, rapport d'analyse ; estimation des travaux : tableau récapitulatif.

• Cote :

  649W/110

• Dates :

  2006-2012

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2012