Concours, jury : correspondance, note de présentation, extraits des annonces d'études maîtrise d'œuvre contrôle, avis de concours, comptes rendus, rapports de la commission technique, procès-verbaux de constat, note de service maîtrise d'ouvrage aux membres du jury, rapport de l'examen des dossiers, classement des projets, notes, tableau récapitulatif de réception des candidatures, fiches candidats ; questions des équipes : correspondance ; consultation des entreprises TOA architectes : acte d'engagement (AE), correspondance, note de présentation, plans des logements ; dossier de concours : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, cahier des charges générales, taux de rémunération, AE ; consultation des entreprises : AE, notice de présentation.

• Cote :

  649W/132

• Dates :

  2004

• Évaluation, tri et éliminations :

  C