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365W

• Élections à la Chambre de commerce et d'industrie de Paris des membres et des délégués consulaires le 20 novembre 2000, organisation et résultats : courriers de la préfecture, procès-verbaux des dépouillements (octobre-décembre 2000). Élections des membres de la Chambre interdépartementale d'agriculture d’Île-de-France du 31 janvier 2000, organisation : courriers de la préfecture, liste électorale de 1995 (septembre 2000-février 2001).

• Référendum du 24 septembre 2000 sur la durée du mandat présidentiel, organisation : circulaires réglementaires, courriers internes, composition des bureaux de vote, procès-verbaux des bureaux de vote.

• Élections municipales et cantonales de mars 2001, désignation des assesseurs et des délégués des bureaux de vote : récépissés, listings récapitulatifs par bureau.

• Élections municipales de mars 2001, organisation : état du personnel pour la mise sous pli, feuilles de dépouillement par bureau, feuilles de présence, attestations d'inscription des candidates sur la liste électorale.

• Élections cantonales de mars 2001, organisation et résultats : circulaires préfectorales, composition des bureaux de vote, procès-verbaux des bureaux de vote.

• Élections municipales de mars 2001, organisation et résultats : circulaires préfectorales, composition des bureaux de vote, procès-verbaux des bureaux de vote.

• Recensement militaire des jeunes nés en 1980-1982 : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Recensement militaire des jeunes nés en 1983 : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Décès. - Incinérations, autorisation : correspondance de demande, autorisations, procès-verbaux.

• Attestation d'accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : statistiques des attestations accordées ou refusées par nationalité.

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Lien permanent :

365W

Cote :
365W/1-60
Dates :
1914-2001