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541W

• Bons de Noël (2007), aide pour la cantine (2005-2007), Fonds de solidarité énergie (FSE, 2007) et aide facultative (2007). - Attribution : listes récapitulatives des décisions.

• Personnes âgées ou handicapés, placement en structure adaptée : dossiers annulés.

• Aide légale, attribution : bordereaux des décisions.

• Revenu minimum d'insertion (RMI), suivi des bénéficiaires : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.

• Revenu minimum d'insertion (RMI), suivi des bénéficiaires : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.

• Revenu minimum d'insertion (RMI), suivi des bénéficiaires : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.

• Comptabilité : bordereaux des titres de recettes (du n° 1 au 52).

• Comptabilité : bordereaux de mandatement des dépenses.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif 2003.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, compte administratif 2002, compte de gestion 2002.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget supplémentaire 2003.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif 2004.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, compte administratif 2003, compte de gestion 2003.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif 2005.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, fiches d'affectation du résultat du compte administratif 2004.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif 2006.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, compte administratif 2006, compte de gestion 2006.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

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Lien permanent :

541W

Cote :
541W/1-61
Dates :
2000-2007
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Centre communal d'action sociale