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347W

• Élections européennes, organisation : professions de foi, liste des mandataires et des assesseurs des listes, résultats, mise sous pli.

• Élections européennes, déroulement du scrutin : procès-verbaux, feuilles de dépouillements.

• Élections à la Mutualité sociale agricole, organisation : dossier.

• Débits de boisson, autorisations : licences occasionnelles (1995-1996), licences 1ère catégorie (1999), licences 2ème catégorie (1990), licences 3ème catégorie (1999), licences 4ème catégorie (1999).

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Cote :
347W/1-70