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68W

• Urbanisme îlot 53, rénovation. - Vente envisagée des héritiers Bourgade à la ville de Pantin : propositions, courriers (1969-1976). Construction d'un hôtel : comptes rendus de réunions (1972-1974). Déclaration d'utilité publique : délibérations, plans, rénovation (1964-1967). Expropriation : affaire en instance, courriers, plans (1966-1979).

• Urbanisme îlot 51, rénovation. - Délibérations, courriers, paiements d'indemnités (1977-1980). Contacts avec les SARL, SEMIP, OPHLM, APEC : correspondance, plans (1978-1980). Réalisations de la ZAC : délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés préfectoraux (1976-1980).

• Commissions municipales : comptes rendus.

• Cité du Pont de pierre, réhabilitation : plans, projets, bulletins de l'Amicale des locataires de la cité.

• SEMIP. - Conseils d'administration : comptes rendus, liste des actionnaires, vœux à envoyer aux personnalités. Fédération nationale des SEMI : rapports des commissions et des comités. Situation financière de la SEMIP : dossier de presse, courriers élus, déclaration du maire, relations élus de la majorité (1981-1984). Propositions de la future vie du conseil municipal de Pantin : composition des groupes, commissions, élection des représentants dans les conseils d'administration (1983). Immeuble sis 25, rue Magenta : état locatif, plans, rapports de situation (1981).

• Habitat en Seine-Saint-Denis, conseil départemental de l'Habitat : comptes rendus, courriers, rapports.

• SEMIP. - Assemblées générales : comptes rendus (1979-1980). Conseils d'administration : comptes rendus (1979-1980). Contentieux loyers impayés, transmissions des dossiers à la justice (1980-1981). Contentieux, affaire Scogim : notifications des mémoires (1981). Îlot 51, expropriations de l'entreprise : décisions de justice concernant l'expropriation (1982).

• Logement : demandes de logement adressées au maire-adjoint (1983-1984). Urbanisme, OPHLM : compte rendu de réunion, avis sur le budget de l'office (24 novembre 1981) ; comité départemental des HLM : compte rendu de réunion (18 février 1982) ; avis sur le budget de l'année (1983) ; conseils d'administration : comptes rendus de réunions (1981-1983).

• Courriers de l'élu.

• Urbanisme. - OPHLM : compte rendu du conseil d'administration et des commissions d'attributions. ODHLM : comptes de gestion, budgets, conseils d'administration.

• Parc de la Villette, concours international d'aménagement : photographies, analyses et propositions.

• Urbanisme. - Îlot 51, relogement des expulsés : comptes rendus de réunions, relations avec la direction départementale de l'Équipement, déclaration d'utilité publique, plans, courriers avec le maire-adjoint, courriers sur la construction des immeubles.

• Urbanisme. - Îlot 51, dossier de création : programme des équipements, rapports d'enquête, comptes rendus de réunions de travail, programmes, bilans, documentation.

• Transports en commun, RATP. - Modifications de tracés de lignes : interventions de l'élu auprès de la régie (1982-1986). Aménagement des lignes TRA-RATP : documentation (1983). Plaquette de présentation de l'entreprise RATP (1983). Projet de création d'une ligne d'autobus "Le Pantinois" : courriers, mise en place, présentation du projet (1982-1984). Bruit : documentation, organisation d'une journée ville de Pantin-ministère de l'Environnement (1984).

• Urbanisme, OPHLM. - Réhabilitation, construction et aménagement des logements : correspondance, réunions ville-préfecture, dossier technique (sites Poivrossage, rues Rouget-de-l'Isle, Jean-Lolive, Jules-Auffret, Danton et Magenta).

• Parking place de l'Église, aménagement : courriers de programmation, photographies, conventions, comptes rendus de réunions, cessions de terrains.

• Urbanisme. - OPHLM : comptes rendus de conseils d'administration.

• Urbanisme. - OPHLM : comptes rendus de conseils d'administration, budgets.

• Urbanisme. - OPHLM : comptes rendus de conseil d'administration.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, création et présentation : rapport justificatif, situation, périmètre et état parcellaire, bilans prévisionnels, rapports justificatif du bilan prévisionnel, programmes, courriers, approbation du plan, comptes rendus de réunions de travail, plans, rapport de bilan et présentation, courriers aux ministères, à la ville de Pantin et aux architectes, parts de réalisations par l'OPHLM, relations avec la SOGIM et l'ORIP.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, projet d'aménagement : plans, présentation (1983). Services techniques : courriers adressés au maire, fonctionnement du service, rapports avec les administrations concernées par les aménagements publics, plans, délibérations, réunions de coordination (1971-1979). Urbanisme, îlot 53 : correspondance entre la préfecture, la SEMIP et la ville de Pantin (1981-1982). Distinctions honorifiques, remise de la Légion d'Honneur à M. Négrier : photographies, copies de la remise de décoration (1982).

• Urbanisme. - Place de l'Église, rénovation et aménagement : délibérations, conventions, courriers, garantie communale et état de l'échéancier de financement, réunions avec la préfecture, notes, études foncières, comptes rendus de conseils d'administration, estimation des domaines, projets, plans, programmation, acquisitions de terrains.

• Place de l'Église, rénovation. - Construction des immeubles : courriers, déclarations préalables, procès-verbaux d'expropriations, mémoires, ordonnances (1975-1979). Marché, réaménagement : conventions, courriers, délibérations, réunions de coordinations, plans (1977-1979).

• Zone industrielle Félix Potin, Keravi et Duroux. - Îlots 102-103-104, programmation architecturale et aménagement : bilans financiers, articles de presse, baux à titre précaire, publicité, courriers avec les entreprises, mémoires, délibérations, réunions avec la préfecture, plans, bilans prévisionnels (1972-1974). Étude Orgeco, réceptivité sur les terrains de la zone industrielle : plans, aménagement, bilans des opérations (1969-1972).

• Établissements scolaires. - Problèmes d'amiante dans les établissements, travaux de grattage : devis descriptif et estimatif, réunions de travail, visites de chantier, courriers, mémorandums action politique des élus.

• Urbanisme, logement. - Dossier logis-transports, projet de construction de logements HLM au 146, avenue Jean-Lolive : notes au groupe de travail, courriers, projets en cours. Logement à Pantin : actions municipales, tracts, brochures, courriers, coupures de presse (1968-1972). Immeubles au 51, rue des Sept-Arpents et 17, rue Magenta, expropriations : jugements, courriers, courriers du service Hygiène (1981). Dépôt Citroën, projet d'implantation : plans (1980). Piste cyclable quai de l'Ourcq, projet d'aménagement : notes à la commission d'Urbanisme du directeur des services techniques (1980). Immeuble au 106, avenue Jean-Jaurès, problèmes de voisinage de bâtiments : courriers de la SCI au maire (1980). Centre administratif Victor-Hugo : rapports et courriers de l'avocat municipal sur l'état du bâtiment (1980). Logements avenue Édouard-Vaillant et équipements publics : ordonnances d'expropriations, courriers, notes (1980). Maison "Directoire" au 57, rue Charles-Auray, projet d'acquisition par la ville : courriers entre la ville, la préfecture, les Bâtiments de France et le ministère de la Culture (1979-1980).

• Îlots 27 et 5, aménagements. - Implantation des stations de métro : courriers. Présentation des projets d'équipements : courriers, notes au bureau municipal, aménagement, décorations, publicités, conventions. Expropriations : ordonnances, courriers.

• Urbanisme. - Îlots 27 et 51 : plans, réception des émissions de télévision, courriers aux différentes instances (SCOGIM, SEMIP), comptes rendus de réunions, bilans.

• Îlots 27 et 51. - Associations des propriétaires de l'îlot 27 : comptes rendus des assemblées générales, courriers, plans, relations avec les administrations d'État et les ministères, publicité (1980-1983). Relogement des expropriés : courriers avec les propriétaires, réunions, rapports, plans (1981). Gestion des immeubles : courriers avec les administrations, rapports (1977-1980).

• Îlots 27 et 51. - Partie entreprise Burrough's, jugements d'expropriations : mémoires de la ville, courriers, plans, publicités, rapports avec les administrations et l'entreprise expropriée, presse, tracts.

• Îlots 27 et 51. - Contacts avec les sociétés de construction et expropriations : avis du commissaire enquêteur, pétitions du conseil syndical, modification du plan d'aménagement de zone (PAZ).

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Lien permanent :

68W

Cote :
68W/1-34
Dates :
1960-1987