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Plan de classement

469W

• Élections Cantonales du 21 mars et Élections Européennes du 13 juin 2004 : résultats, circulaires, bulletins, contrôle de la préfecture, procès-verbaux de recensement des votes.

• Élections Régionales des 21 et 28 mars 2004 : procès-verbaux de recensement des votes, composition des bureaux de vote.

• Débits de boissons licence IV.

• Regroupements familiaux.

• Regroupements familiaux.

• Recensement militaire : 1ère à 4ème période.

• Recensement militaire : 4ème période.

• Recensement militaire : 1ère à 4ème période.

• Recensement militaire : 1ère à 4ème période.

• Débits de boissons licence IV.

• Débits de boissons : historiques des fermetures temporaires.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées : statistiques.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées : annulations procurations.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

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• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.

• Listes électorales.

• Bureaux 1 à 9 : listes électorales.

• Bureaux 10 à 19 : listes électorales.

• Bureaux 1 à 4 : listes électorales.

• Bureaux 5 à 8 : listes électorales.

• Bureaux 9 à 13 : listes électorales.

• Bureaux 14 à 18 : listes électorales.

• Bureaux 1 à 4 : listes électorales.

• Bureaux 5 à 8 : listes électorales.

• Bureaux 9 à 12 : listes électorales.

• Bureaux 13 à 16 : listes électorales.

• Bureaux 17 à 18 : listes électorales, listes additives et listes électorales complémentaires européennes.

• Listes électorales (de A à CH).

• Listes électorales (de CH à GO).

• Listes électorales (de GO à MU).

• Listes électorales (de MU à ZI).

• Listes électorales (de Abadi à Gross plus additif).

• Listes électorales (de Grosselot à Zydownik).

• Bureaux 1 à 4 : listes électorales.

• Bureaux 5 à 9 : listes électorales.

• Bureaux 10 à 15 : listes électorales.

• Bureaux 16 à 19 : listes électorales.

• Bureaux 1 à 19 : listes électorales complémentaires européennes et municipales.

• Listes électorales complémentaires : additifs des inscriptions et radiations.

• Bureaux 1 à 8 : listes électorales.

• Bureaux 9 à 16 : listes électorales.

• Listes électorales bureau 17 à 19 et collèges électoraux des délégués consulaires et des délégués des membres de la CCIP.

• Bureaux 1 à 6 : listes d'émargement.

• Bureaux 7 à 13 : listes d'émargement.

• Bureaux 14 à 19 : listes d'émargement.

• Bureaux 1 à 6 : listes d'émargement.

• Bureaux 7 à 13 : listes d'émargement.

• Bureaux 14 à 19 : listes d'émargement.

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Lien permanent :

469W

Cote :
469W/1-160
Dates :
1904-2004
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Population