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Plan de classement

249W

• Carrières de Pantin, sondages des sols et bâtiments : études de sols, plans, tarifs des essais, devis, courriers, sondages. Maison de retraite communale et HLM rue Kléber (1964-1968). Square République et centre aéré (1963-1964). CET 66, rue Victor-Hugo (1965). Groupe scolaire Diderot (1969-1972). Ateliers et garage municipaux 71, rue Cartier-Bresson (1968). Centre culturel 102, rue de Paris (1970). Groupe scolaire Jean-Lolive avenue Édouard-Vaillant. Bâtiment D4 avenue Jean-Lolive. Carrière de Pantin, implantations des sondages : plans, courriers. Ligne de métro n° 7 Fort d'Aubervilliers. Ligne de métro n° 5 et HLM Église de Pantin.

• Forts de Romainville et d'Aubervilliers : projet d'aménagement, profils en long, plans, exécutions, plans de la zone, enquête relative à l'aménagement, courriers, expropriations, journaux débats.

• Projets et ouvertures de fouilles, concessionnaires : permissions de voirie n° 2600-2699 (téléphone, EDF, GDF, DEA, CGE, entreprises diverses), déclarations d'intention de travaux, plans, travaux.

• Projets et ouvertures de fouilles, concessionnaires EDF/GDF.

• Projets et ouvertures de fouilles, concessionnaires EDF/GDF.

• Marchés aux comestibles : exploitation, concessions, traités, dossiers de marchés, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), détails estimatifs, appel d'offres, engagements, courriers, commissions, réunions. Brocante de Pantin : plaintes contre l'implantation de la dite brocante rue du Chemin-de-Fer, contentieux, décisions municipales, suppression.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : dossier de membre du jury ou de la commission technique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlements, évaluation des sites, présentation du projet (1993). ZAC de l'Ourcq : projet, règlement, réseaux primaires et secondaires, protocoles d'accords, rapports, délibérations, courriers, avenants modificatifs (1976-1984).

• ZAC Église : projet, dossier de consultation des entreprises, aménagements extérieurs, voirie et réseaux divers (zone ouest lots 1-4), plans et devis.

• ZAC Hoche : dossier de création et de réalisation, rapport de présentation, études et plans, modalités, cahiers des charges, délibérations.

• Stationnement payant, exploitation, organisation et modification : courriers, coupures de presse, avenants, comptes de résultats, études comparatives, contrats de marchés (1985-1990). Signalisation tricolore, localisation des feux dans la ville : plan de situation (1966-1968). Place de la Mairie (avenue du Général-Leclerc), aménagement : avant-projet, plans, dessins (1964).

• Métro. - Escalier mécanique station Hoche, création : bordereaux, plans, courriers, consultation des entreprises.

• Avenue Jean-Lolive (RN 3), élargissement : projet de modifications des alignements, remaniement du parc Stalingrad, expropriations, plans, devis entreprises, pétitions contre les projets d'élargissement, emprises, photographie de l'avenue Jean-Lolive (6 tirages).

• Électricité, distribution : enquête d'utilité publique sur le réseau de distribution d'énergie électrique pour les services publics, concession d'État, contrats, dotations supplémentaires.

• Transports en commun, versements de subventions pour l'opération autrement bus : courriers, ordres de service (1995). Recyclage des déchets : autorisation d'exploitation d'une activité classée, délibérations, étude d'impact, étude des dangers, plans d'implantation, caractéristiques techniques (1993). Immeuble sis 119, avenue Jean-Lolive : rapport d'expert de péril (1995). OPHLM Église de Pantin, construction et assainissement de voies nouvelles : devis des travaux, plans, cahiers des charges, baux d'entretien (1953).

• Avenue Jean-Jaurès, projet d'établissement de trottoirs asphaltés : plans (1889). Distribution électrique, établissement d'une canalisation souterraine Romainville-Buttes-Chaumont : plans, renseignements, courriers, coupes (1966).

• Cabines téléphoniques, poses : plans, courriers, conventions installation et entretien, remplacements.

• Passage du Tour de France à Pantin, organisation : courriers, arrêtés préfectoraux, projets d'itinéraires, presse.

• Voirie et travaux. - Intervention des entreprises sur ordre des services techniques (mauvais état des chaussées, dégradation du domaine public de la voirie) : ordres de service et constatation des dégâts, travaux rues A-C.

• Voirie et travaux. - Intervention des entreprises sur ordre des services techniques (mauvais état des chaussées, dégradation du domaine public de la voirie) : ordres de service et constatation des dégâts, travaux rues E-R.

• Éclairage public, maintenance : interventions, courriers avec les entreprises, ordres de service.

• Éclairage public, maintenance : interventions, courriers avec les entreprises, ordres de service.

• Éclairage public, maintenance : interventions, courriers avec les entreprises, ordres de service (rues Jean-Nicot, Arago), factures de l'entreprise Forclum.

• Éclairage public, rénovation du réseau : plans, notices descriptives, bordereaux enregistrement, courriers.

• Assainissement : programme, demandes de subventions (remplacement collecteur, opération autrement bus, église Saint-Germain, achat véhicules électriques), délibérations, conventions, décisions, plans.

• Îlot 27, aménagement des espaces verts : plans, avant-projets, actes notariés de vente (copie), factures, ordres de service, devis (1988-1991). Stade Charles-Auray, établissement de chaussées : notices, plans, bordereaux, devis, plans, affiches, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), marchés (1930-1968).

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, projet de voirie et réseaux divers (VRD) : avant-projet définitif, dossier de consultation des entreprises.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq : conventions d'aménagement et équipements modificatifs, plans (1976-1984). Stade Marcel-Cerdan : plan topographique, plan d'acquisitions de terrains en vue d'extension (1968-1976). Stade Charles-Auray, installation de l'éclairage public sur quatre cours de tennis : plans, courriers, subventions, notices, devis (1982-1989).

• Stationnement payant : courriers, comptes d'exploitation, nombre de parcs-mètres.

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Lien permanent :

249W

Cote :
249W/1-28
Dates :
1889-1995
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Services techniques