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Plan de classement

34W

• Décisions du maire : n° 149 à 165.

• Décisions du maire : n° 1 à 30 (lacunes n° 5, 27, 28).

• Décisions du maire : n° 31 à 50 (lacunes n° 43, 44).

• Décisions du maire : n° 51 à 70.

• Décisions du maire : n° 71 à 75.

• Décisions du maire: n° 76 à 94 (lacune n° 93).

• Décisions du maire : n° 95 à 117 (lacunes n° 105, 106, décisions annulées).

• Décisions du maire : n° 118 à 141 (lacunes n° 120, 135).

• Décisions du maire : n° 142 à 146.

• Décisions du maire : n° 148 à 163 (lacunes n° 149 à 151, 154).

• Régies de recettes : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Bains-douches, droits d'entrée (n° 2). Restaurants scolaires (n° 3). Concessions, taxes funéraires et opérations diverses dans le cimetière (n° 8). Classes de neige et classes vertes (n° 9).

• Régies de recettes : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Conservatoire de musique (n° 10). Piscine municipale, droits d'entrée (n° 12). Location des salles municipales (n° 13). Appareils distributeurs de boissons au centre médico-social (CMS) Cornet (n° 15). Sanisette (n° 35). Caisse des écoles (n° 50).

• Régies d'avances : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Taxiphones du centre administratif Victor-Hugo, menues dépenses du garage municipal, caisse des écoles (n° 21). Collège d'enseignement secondaire (CES) mixte Joliot-Curie (n° 31). Vol de la régie formation (n° 33) : correspondance, vérifications, avis du maire, procès juridiques.

• Appels d'offres restreints, dossiers techniques. - Réalisation d'un centre socio-éducatif îlot 27. Raccordement au réseau moyenne-tension de l'éclairage public aux Courtillières. Fourniture de combustibles liquides pour les bâtiments communaux pour les années 1981-1983. Reconstruction de trottoirs avenue de la Division-Leclerc, rues Lapérouse et Berthier et abaissement des bordures de trottoirs pour le passage des handicapés. Travaux de peinture extérieure bibliothèque Elsa-Triolet. Fournitures de légumes et fruits, conserves et épiceries, surgelés, viande fraîche de boucherie et volailles. Reconstruction de chaussées et établissement de banquettes de stationnement chemin Latéral-au-chemin-de-fer, quai de l'Ourcq, rue Delizy, rue du Port, impasse du Petit-Pantin et chemin de la Carrière. Construction d'un ouvrage d'assainissement quai de l'Ourcq. Marché de prothèse dentaire destiné aux centres de santé (pochette vide).

• Appels d'offres restreints, dossiers techniques. - Installation de l'éclairage stade Charles-Auray. Construction d'un ouvrage d'assainissement quai de l'Ourcq. Mise en conformité des installations électriques, d'éclairage des classes, de peinture des classes en conservation du bâtiment école Sadi-Carnot (1ère tranche). Travaux de mise en conformité des installations thermiques en conservation de la piscine municipale (1ère tranche). Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, rues Lavoisier et Charles-Auray et abaissement des bordures pour le passage des handicapés. Établissement de chaussées et banquettes de stationnement quai de l'Ourcq, rue Charles-Auray, création d'îlots sur chaussée avenue des Courtillières. Construction de locaux provisoires pour logement de services administratifs (ZAC de l'Ourcq, 1ère tranche).

• Appels d'offres restreints, dossiers techniques. - Fourniture de viande de porc et charcuterie aux cantines scolaires pour 1982-1984. Fourniture de viande fraîche de porc et de charcuterie. Entretien et curage du réseau d'assainissement pour 1983-1985. Fourniture d'essence, de supercarburant et de gasoil pour les véhicules du parc automobile pour 1983-1985. Fourniture de poissons de mer frais, congelés et panés. Fourniture de beurre, œufs, fromages et gélifiants. Construction d'une école primaire ZAC de l'Ourcq. Établissement de chaussée et banquette de stationnement quai de l'Ourcq, rue Diderot. Bail d'entretien de l'éclairage public pour les années 1984-1986. Bail de fonctionnement de l'éclairage public pour les années 1984-1986. Conformité de la conservation de la piscine municipale (2e tranche). Travaux neufs et entretien des bâtiments communaux.

• Décisions du maire n° 1 à 17 (lacunes n° 9, 11, 16).

• Décisions du maire n° 18 à 42 (lacune n° 42).

• Décisions du maire n° 43 à 57 (lacunes n° 43, 46).

• Décisions du maire n° 58 à 65.

• Décisions du maire n° 66 à 72.

• Décisions du maire n° 73 à 75.

• Décisions du maire n° 76 à 92 (lacune n° 90).

• Décisions du maire n° 93 à 107 (lacunes n° 95, 99 à 101).

• Décisions du maire n° 108 à 120.

• Décisions du maire n° 121 à 126.

• Bourse du travail, création : approbation du règlement, délibérations, élections à la commission administrative de la bourse du travail, cartes de vote, liste des candidats, résultats. Cessions de terrain Dron / Renaud / SPTC à la ville, procédures : délibérations, correspondance, plans. Vente SI Pantin-Diderot à la ville de Pantin : acte notarié (terrain à parcelle E 47, E 1, E 5 et E 6). Vente par les consorts Bourgade à la commune de Pantin d'un terrain 22, avenue Jean-Lolive : acte notarié. Vente par M. Heaugendre à la ville de Pantin d'un terrain 9, rue d'Estienne-d'Orves : acte notarié. Contentieux relatif à une expropriation ; place de l'Église.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.

• Conseil municipal : toute la séance (élection du maire).

• Conseil municipal : toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 3.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.

• Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.

• Conseil municipal du 01/12/1983 : toute la séance. Conseil municipal du 03/06/1981 : dossiers de séances et comptes rendus.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 3.

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1 et 3.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 4.

• Conseil municipal : Église Saint-Germain.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal du 08/10/1981 : dossier de séance et comptes rendus n° 2. Conseil municipal du 19/10/1981 : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseils municipaux du 09/11/1981, 19/11/1981, 02/12/1981 et 16/12/1981: dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus n° 3 (garanties communales emprunts OPHLM).

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.

• Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.

• Conseil municipal : comptes rendus, notes de travail.

• ZAC du quai de l'Ourcq, école primaire : dossiers techniques, plans.

• Établissement de chaussées et banquettes de stationnement quai de l'Ourcq, rue de la Marine et avenue du Général-Leclerc : appels d'offres (1983). Implantation des bâtiments communaux munis d'équipement de télégestion : dossier technique (1984).

• Éclairage public, entretien pour 1984-1986 : appel d'offres, baux d'entretien et de fonctionnement. Signalisation tricolore : appel d'offres entretien pour 1984-1986, bail d'entretien et de fonctionnement. Travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux : appel d'offres. Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux : appel d'offres. Travaux de voirie communale : établissement de trottoirs avenue Anatole-France, rue Maurice-Bureau, quai de l'Ourcq, passage Roche : appel d'offres.

• Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique au gymnase Hasenfratz : demande de subventions (1979). Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique de l'école primaire Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet : demande de subventions (1979). Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, chemin de la Carrière, impasse du Petit-Pantin, rues Saint-Louis, Berthier et Lapérouse : appels d'offres (1981).

• Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures, terrasses, amélioration du coefficient thermique des groupes Méhul, Courtillières et Fonds d'Eaubonne (OPHLM) : appels d'offres (1979). Éclairage public du stade Charles-Auray : appels d'offres (1984). Construction d'un ouvrage d'assainissement quai de l'Ourcq : appels d'offres (1981). Établissement de chaussée et de banquettes de stationnement, chemin latéral au chemin de fer, quai de l'Ourcq et chemin de la Carrière : appels d'offres (1981).

• ZAC de l'Ourcq, construction de locaux : appels d'offres.

• Mise en conformité du CES Joliot-Curie : plans des locaux.

• Opération rue Rouget-de-l'Isle : demande d'enquête parcellaire et d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

• Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, rues Gabrielle-Josserand, Pasteur, Lavoisier, Candale, Candale prolongée, Charles-Auray et abaissement des bordures de trottoirs pour le passage des handicapés : appels d'offres. Assainissement quai de l'Ourcq : appels d'offres. Établissement de chaussée et de banquettes de stationnement quai de l'Ourcq, rue Charles-Auray et création d'îlots sur chaussée avenue des Courtillières : appels d'offres.

• Éclairage du stade Charles-Auray : appels d'offres et demande de subvention.

• Travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux : appels d'offres. Bail d'entretien des chaussées et trottoirs de la voirie communale pour 1981-1983 : appels d'offres. Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux lot charpente fer serrurerie : appels d'offres.

• CES Joliot-Curie, remplacement des lampes à incandescence par des tubes fluorescents : dossiers techniques et demandes de subventions. CES Jean-Jaurès, réfection des châssis vitrés des cages d'escalier : dossier technique et demande de subventions. Réfection de l'étanchéité des terrasses : dossier technique et demande de subventions.

• Installation d'éclairage de sécurité aux passages piétons non protégés par des feux tricolores : dossier de demande de subventions (1982). Accessibilité aux handicapés, projet d'aménagement de l'école de Plein Air : dossier de demande de subventions (1981). Reconstruction de chaussée et de banquettes de stationnement quai de l'Ourcq et rues Auger et Diderot : demande de subvention tranche communale Française de sécurité et d'intervention rapide (FSIR), programme (1981). Opération de sécurité, demande de subvention au titre du programme 1982: plan des travaux (1982).

• Îlot 27. - Expropriation : ordonnances de jugements. Préparation du budget 1982. Perspectives financières générales : étude de M. Gérard Vasseur, secrétaire général adjoint.

• Îlot 51. - Expropriations : ordonnances de jugements.

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Lien permanent :

34W

Cote :
34W/1-94
Dates :
1963-1984