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Plan de classement

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• Bureau Municipal du 15/09/03, Commissions du 18/09/03, Conseil municipal du 25/09/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.

• Conseil municipal du 25/09/03, I - Affaires Financières, II - Aménagement urbain (A,B,C,D,E,F (Avenant),G)

• Conseil municipal du 25/09/03, IV - Affaires Scolaires, V - Affaires socioculturelles, VI - Affaires sanitaires et sociales (B), VIII - Affaires Techniques (A,B,C), IX - Développement Économique, X - Subventions aux associations, XI - Personnel, XII - Affaires Diverses, XIII - Information et Communication

• Conseil municipal du 25/09/03, VII - Marchés (A, B, C)

• Conseil municipal du 25/09/03 : III - politique de la ville, VII - Marchés (D, E, F).

• Conseil municipal du 27/11/03 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 27/11/03, Bureau Municipal du 17/11/03, Commissions du 20/11/03, Compte rendu et Procès verbal

• Conseil municipal du 27/11/03 : I - Débat d'orientations budgétaires, II - Affaires Financières, III - Aménagement Urbain (A, C, D), IV - Politique de la ville, V - Affaires sanitaires et sociales (B), VI - Affaires socioculturelles, VII - Affaires scolaires, VIII - Développement Économique.

• Conseil municipal du 27/11/03 : X - Affaires Techniques, XII - Personnel, XIII - Affaires Juridiques, XIV - Affaires Diverses, XV - Information et communication, XVI Vœux.

• Conseil municipal du 27/11/03 : XI - Marchés (A, B).

• Conseil municipal du 27/11/03 : XI - Marchés (E).

• Conseil municipal du 27/11/03 : XI - Marchés (F, G, H).

• Conseil municipal du 27/11/03 : XI - Marchés (I, J).

• Conseil municipal du 27/11/03 : XI - Marchés (K, L, M, N).

• Bureau Municipal du 08/12/03, Commissions du 11/12/03, Conseil municipal du 18/12/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.

• Conseil municipal du 18/12/03 : I - Affaires Financières (A, B, C, D, E, F, G, H, K, L, M), II - Aménagement Urbain (A, C).

• Conseil municipal du 18/12/03 : III - Prévention et sécurité, V - Affaires Techniques, VI - Affaires scolaires, VII - Affaires sanitaires et sociales, VIII - Développement Économique.

• Conseil municipal du 18/12/03 : IX - Personnel, X - Affaires Diverses, XI - Information et communication, Vœux.

• Conseil municipal du 18/12/03 : IV Marchés.

• Décisions : n°1 à n°40.

• Décisions : n°41 à n°77.

• Décisions : n°78 à n°138.

• Arrêtés : du n°1 au n°200.

• Arrêtés : du n°201 au n°300.

• Recueil des actes administratifs : dossiers.

• Recueil des actes administratifs : dossiers.

• Délégation Mandat 1990 et 1995.

• Délégation Mandat.

• Dérogations repos dominical : correspondance, arrêtés, textes réglementaires (1998-2001). Vente au déballage : correspondance, arrêtés, documentation. Remontées mécaniques du Revard : délibérations, arrêtés, convention (1978-1994).

• Contrôle Chambre Régionale des Comptes d'Ile de France.

• Registre des arrêtés : du n°28 au n°188P.

• Registre des arrêtés : du n°2001/189P au n°2001/333 au n°2002/19P.

• Registre des arrêtés : du n°2002/20 au n°2002/146.

• Registre des arrêtés : du n°2002/147 au n°2002/253 et du n°2003/01 au 2003/044.

• Registre des arrêtés : du n°2003/045 au n°2003/208.

• Registre des arrêtés : du n°2003/209P au n°2003/273 et du n°2004/01 au 2004/91.

• Conseil municipal séance du 27 Février 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 27 Février 2003 : cassette audio volume 2.

• Conseil municipal séance du 27 Février 2003 : cassette audio volume 3.

• Conseil municipal séance du 29 Avril 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 29 Avril 2003 : cassette audio volume 2.

• Conseil municipal séance du 29 Avril 2003 : cassette audio volume 3.

• Conseil municipal séance du 29 Avril 2003 : cassette audio volume 4.

• Conseil municipal séance du 26 Juin 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 26 Juin 2003 : cassette audio volume 2.

• Conseil municipal séance du 26 Juin 2003 : cassette audio volume 3.

• Conseil municipal séance du 26 Juin 2003 : cassette audio volume 4.

• Conseil municipal séance du 25 Septembre 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 25 Septembre 2003 : cassette audio volume 2

• Conseil municipal séance du 25 Septembre 2003 : cassette audio volume 3.

• Conseil municipal séance du 27 Novembre 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 27 Novembre 2003 : cassette audio volume 2.

• Conseil municipal séance du 27 Novembre 2003 : cassette audio volume 3.

• Conseil municipal séance du 18 décembre 2003 : cassette audio volume 1.

• Conseil municipal séance du 18 décembre 2003 : cassette audio volume 2.

• Conseil municipal séance du 18 décembre 2003 :cassette audio. vol 3

• Conseil municipal séance du 18 décembre 2003 : cassette audio volume 4.

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