Conseil municipal. - Décisions : arrêtés concernant la division en sections du territoire communal (28 décembre 1790), l'alignement de la petite voirie (14 décembre 1838), les marques des boulangers sur le pain (27 février 1854), l'aménagement des fosses d'aisance (26 juillet 1855), le stationnement du matériel des entreprises de vidange pantinoises entrant à Paris [1867], les horaires de travail des professions bruyantes (1874) et l'entretien des façades des maisons (1874). Délibérations : extraits des délibérations concernant notamment l'installation d'une grille autour de l'église (20 août 1861), la souscription pour le pavage de la rue de la Gare (22 mai 1865), les allocations aux sœurs de la Charité (2 mai 1865 et 10 juin 1866), les réparations de conduites d'eau (2 novembre 1865), le crédit pour la construction d'un égout sous la route impériale n° 2 (16 février 1866), la construction des nouvelles écoles (16 février 1866), le subside pour un vicaire parlant allemand aux Quatre-Chemins (10 juin 1866), un versement pour la location du bal Voisin pour la fête patronale (27 août 1866), un crédit pour la réparation des pompes à incendie (27 août 1866), une souscription pour les victimes d'inondations (13 octobre 1866), le traitement du professeur de chant de l'école communale (7 novembre 1867), la prorogation du régime de l'octroi de banlieue (6 mai 1879), les crédits pour les vaccinations gratuites (27 mai 1879) et la création d'un emploi de professeur de gymnastique dans les écoles communales (5 août 1879). École primaire : liste des élèves admis gratuitement pour l'année 1867 (10 août 1866).

  • Cote :

    750

  • Dates :

    1790-1879