Centres de loisirs, inscriptions : dérogations acceptées pour le changement de centre de loisirs sectorisé. École municipale d'initiation sportive (EMIS), inscriptions et modifications : pièces comptables. Culturel : inscriptions 2008-2009 et 2009-2010.

  • Cote :

    651W/123

  • Dates :

    09/2008-06/2010

  • Conditions d'accès :

    Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010