Conseil municipal du 17 juin 2011. - Élections sénatoriales : compte rendu de sténotypiste, courriers du 22 juin 2011, courrier type, feuilles de présence, pouvoirs, constitution des listes, courriers de remplacement de M. Kern, réunion du 8 juin 2011, notification aux élus de l'arrêté préfectoral, emails, note de présentation, circulaire ministérielle.

• Cote :

  653W/45

• Dates :

  2011

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2011