Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 27-28. Petite enfance, n° 29-31. Démocratie participative, n° 33, 35-37. Développement culturel, n° 40-41. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 42. Espaces publics, n° 43-45. Intercommunalité, n° 47-48. Divers, n° 49-51. Information, n° 52. Marché, n° 53.

• Cote :

  653W/95

• Dates :

  2012

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2012