Conseil municipal du 10 février 2011, dossiers de séance. - Patrimoine, n° 32. Innovation sociale, n° 33. Affaires culturelles, n° 34-36. Affaires scolaires, n° 37. Affaires sportives, n° 38. Marchés, n° 39-44. Environnement et développement durable, n° 45. Coopération décentralisée, n° 46. Personnel, n° 47. Affaires diverses, n° 48-49. Information, n° 51.

• Cote :

  653W/4

• Dates :

  2011

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2011