Conseil municipal du 9 février 2012, dossiers de séance. - Développement durable, n° 1. Finances, n° 2-3. Ressources humaines, n° 4. Ressources juridiques et administratives, n° 5-10. Aménagement, n° 11. Urbanisme, n° 12. Petite enfance, n° 13. Action sociale, n° 14. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 15-25.

• Cote :

  653W/61

• Dates :

  2012

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2012