Commission Patrimoine : ordres du jour, compte rendu, notes, prototypes de fiches patrimoine. Étude sur l'opportunité d'une création de zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) à Pantin.

• Cote :

  633W/2

• Dates :

  2005-2008

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2008