Révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan local d'urbanisme (PLU), contribution du service Environnement : comptes rendus du comité de suivi du PLU, comptes rendus du débat d'orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), note sur les enjeux du PLU, document du POS. Contrat de ville et grand projet de ville (GPV) des Courtillières : rapports, bilan des avancées et perspectives, dossier de synthèse du projet de rénovation urbaine (PRU), appel à projet, note sur l'éducation à l'environnement dans le cadre du contrat de ville.
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Cote :
597W/10
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Dates :
2004-2005
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Conditions d'accès :
Communicable à partir de 2005