Conseil municipal du 13/02/08 : dossiers de séance VI - Démocratie locale, associations et vie des quartiers, VII Prévention et sécurité, VIII Affaires sanitaires et sociales (A, B, C, D, E), IX Affaires scolaires, X Affaires Culturelles, XI Affaires Sportives.
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Cote :
566W/3
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Dates :
2008
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Conditions d'accès :
Communicable à partir de 2008