Régie n°10 (Recettes / Avances Conservatoire de musique) : arrêtés (31 octobre 2005). Régie n°12 (Recettes Piscine Municipale) : arrêtés (18 octobre 2001-19 janvier 2004). Régie n°14 (Recettes Crèche Rachel Lempereur) : arrêtés (7 décembre 2001-18 février 2002). Régie n°24 (Avances Service Jeunesse) : arrêtés (4 janvier 2002-5 janvier 2006). Régie n° 54, recettes et avances du service jeunesse Hoche : arrêtés (7 février 2001-14 février 2007). Régie n° 55 (Recettes / Avances Service Jeunesse Courtillières : Arrêtés (13 janvier 2003-11 janvier 2008).

• Cote :

  566W/36

• Dates :

  2001-2008