Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - Création : rapport d'étude préopérationnelle, étude d'impact, recueil de la concertation préalable, correspondance.

• Cote :

  543W/2

• Dates :

  1994-2006

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2006