Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Parking, échanges entre les différents intervenants : correspondance, convention d'exploitation, plans, convention de concession, état descriptif de volumes, acte modificatif d'état descriptif de volumes, rapport de vérification des installations électriques, avis techniques, rapport de fin de travaux, contrat de gardiennage, procès-verbaux de livraison (1991-1996). Bâtiment B2, bureaux : étude de sols, correspondance, procès-verbal de réception, convention d'assistance, factures, documentation (1989-1997). Bureaux, dossier de marché : plans (1994).

  • Cote :

    474W/188

  • Dates :

    1989-1997

  • Conditions d'accès :

    Communicable à partir de 1997