Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction et démolition pour déplacement du local du poste de redressement RATP au 79-81, rue Victor-Hugo. - Permis de démolir (1991). Démolition, consultation des entreprises : devis, correspondance (1993) ; dossier de consultation des entreprises : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans, reportage photographique (1993) ; dossier de marché : CCTP, CCAP, plans (1993) ; correspondance (1993) ; assurance (1993) ; réunions de coordination : comptes rendus (1993) ; réception : procès-verbal de réception, état des réserves, procès-verbal de levée de réserves (1993-1994).
-
Cote :
474W/139
-
Dates :
1991-1994
-
Conditions d'accès :
Communicable à partir de 1994