Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Échanges avec la Samacim : correspondance, comptes rendus de réunions, plans (1988-1994). Dossier de consultation des entreprises : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1992). Dossier de marché : CCAP, CCTP, plans (1992).
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Cote :
474W/145
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Dates :
1988-1994
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Conditions d'accès :
Communicable à partir de 1994