Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction et démolition pour déplacement du local du poste de redressement RATP au 79-81, rue Victor-Hugo. - Convention de travaux entre la SEMIP et la RATP (1991). Permis de construire (1991). Planning des travaux (1991). Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plans, correspondance (1991-1992). États des lieux (1992). Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'entreprise Syntact (1991). Convention de contrôle technique avec la Socotec (1992). Consultation des entreprises : devis, correspondance, actes d'engagement (1992). Contrats de marchés de travaux (1992). Plans et notes de calcul (1992). Dossier de marché : attestations, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plans (1992). Correspondance (1990-1993).

• Cote :

  474W/137

• Dates :

  1990-1993

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1993