Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, dossier de consultation des entreprises (DCE) provisoire de novembre 1990 : cahiers des clauses administratives particulières, notice d'hygiène et de sécurité, cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), plans, cahier de repérage des phases de travaux (1990) ; avant-projet définitif (1992) ; avant-projet sommaire (1992) ; DCE de septembre 1992 : CCTP, cadre du devis quantitatif estimatif, plans, étude espaces verts mail (1992).

• Cote :

  474W/151

• Dates :

  1990-1992

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1992