Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, création. - Étude de plan masse (1990-1992). Programme et avancement de la ZAC (1991-1992). Arrêté de cessibilité des terrains (1991). Mise en place du chantier (1991-1996). Équipements publics (1989-1991). Échanges avec la Compagnie générale des eaux et la direction départementale de l'Eau et de l'assainissement (1989-1991). Commercialisation (1993-1994). Contacts avec les promoteurs (1995-1996). Dossiers de modification de ZAC (1992-2000).

• Cote :

  474W/113

• Dates :

  1989-2000

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2000