Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).

• Cote :

  474W/71

• Dates :

  1991-1999

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1999