Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, échanges avec la Société nouvelle ERPE : correspondance, procès-verbal de constat (1993-1995) ; arrosage automatique : correspondance, plans (1993-1996) ; éclairage public : correspondance, documentation (1993). Zone Xi, dossier de récolement Sortraisol (1991).

• Cote :

  474W/155

• Dates :

  1991-1996

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1996