Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Aménagement de la route nationale 3 avenue Jean-Lolive : correspondance, plans (1989-1994). Accessibilité à la voie des pompiers et aux bouches incendie (1990-1999). Zone est exutoires des cages 1 à 4, dossier de consultation des entreprises : devis, plans, cadre du devis quantitatif estimatif (1992) ; consultation des entreprises : devis, correspondance, cadre du devis quantitatif estimatif, cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (1992-1993) ; dossier de marché : devis quantitatif estimatif, certificats, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), notice d'hygiène et de sécurité, CCTP, plans (1992) ; réunions de chantier : comptes rendus (1992). Zone est BT/MT télécom, dossier de consultation des entreprises : devis quantitatif estimatif, cadre du devis quantitatif estimatif, CCTP, plan (1992) ; consultation des entreprises : correspondance, tableaux d'analyse des offres, devis, cadre du devis quantitatif estimatif (1992) ; dossier de marché : CCTP, plans, CCAP (1992) ; réunions de chantier : comptes rendus (1992).

• Cote :

  474W/149

• Dates :

  1989-1999

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1999