Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Élaboration du cahier des clauses administratives particulières (1993). Domotique et matériel de télécomptage : correspondance, cahier des clauses techniques particulières, documentation (1993). Plannings (1992-1993). Promesse de vente (1992-1993). Permis de construire et modificatif (1992-1994).

  • Cote :

    474W/159

  • Dates :

    1992-1994

  • Conditions d'accès :

    Communicable à partir de 1994