Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec les entreprises durant la construction : correspondance (1998-1999). Comptes rendus de chantier (1998-1999). Autorisations de travaux exemptés de permis de construire : déclarations de travaux, plans, notice de sécurité (1998-1999). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, correspondance (1998-2000). Parfait achèvement (2000). Contrat de l'architecte : cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, extrait K-bis (1997-1998). Échanges avec l'architecte : correspondance (1995-1999).

• Cote :

  474W/53

• Dates :

  1995-2000

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2000