Régie annulée à compter du 1er février 2004. Régie n°26 : régie d'avances pour menues dépenses à la maison de quartier du haut Pantin (Auteurs – Pommiers). Régie annulée au 15 février 2004. Régie n°32 : régie d'avances au service culturel pour le règlement des cotisations URSSAF en cas d'emploi d'intermittents du spectacles. Régie annulée au 15 novembre 2002. Régie n°38 : régie d'avances au service enseignement. Régie annulée au 16 septembre 2003. Régie n°43 : régie de recettes du service enseignement pour la participation des familles aux frais d'études dirigées.

• Cote :

  441W/21

• Dates :

  1983-2004

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2004