Parc de loisirs de Montrognon : note de garantie, acte de vente, convention d'occupation précaire (1985-1992). Centre de loisirs Jacques-Duclos : inventaire des biens (1985-1992). IMP Louise-Michel 62, rue Charles-Auray : valeur mobilière en 1985. IMEEP 47, rue des Pommiers et école maternelle Hélène-Cochennec : acte de vente, assurance, inventaire du mobilier en 1984 (1984-1995). PMI halte-jeux Dolto 35, rue Formagne, incendie : note manuscrite (1984-1995). École primaire Louis-Aragon : assurance (1984-1995). Écoles maternelles 13, quai de l'Ourcq, avenue du Général-Leclerc, Liberté, îlot 27 (rue Scandicci), Eugénie-Cotton, et écoles primaires Charles-Auray, Paul-Langevin et Marcel-Cachin : assurance, inventaire du mobilier (1984-1993). École maternelle Diderot : assurance, certificat d'installations électriques pour 1986, inventaire du mobilier en 1984 (1984-1989). École maternelle Georges-Brassens : assurance, inventaire du mobilier en 1989 (1984-1989). Bungalows 30, rue Méhul : demande de garantie (1984-1989). École maternelle Jacqueline-Quatremaire : inventaire du mobilier en 1984. École primaire Henri-Wallon : inventaire du mobilier, assurance (1984).

  • Cote :

    356W/28

  • Dates :

    1984-1995

  • Conditions d'accès :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 1995