Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : dossier de membre du jury ou de la commission technique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlements, évaluation des sites, présentation du projet (1993). ZAC de l'Ourcq : projet, règlement, réseaux primaires et secondaires, protocoles d'accords, rapports, délibérations, courriers, avenants modificatifs (1976-1984).

  • Cote :

    249W/7

  • Dates :

    1976-1993