Classes de neige et classes vertes. - Tarifs : délibérations du conseil municipal, contrat de travail type pour animateur et moniteur. Fonctionnement : rapport de l'inspection académique, règlement des classes transportées, information IA 93 Info. Réglementation du retour des classes, départ / arrivée : courriers aux parents, documentation. Enquête départementale : quotient familial, participation des familles, frais de voyage. Assurance ACELVEP : conventions, délibération du conseil municipal. Subventions attribuées par le département et la préfecture de la Seine-Saint-Denis. Rapport de fonctionnement des classes : compte rendu de séjour. Prix de revient : statistiques.

• Cote :

  192W/149

• Dates :

  1978-1980