Maternelle Diderot. - Contrats de l'architecte : honoraires, délibération (1974-1975). Commissions de sécurité : comptes rendus, déclaration 1 %, présentation au maire-adjoint. Marchés : correspondance, comptes rendus de chantiers, ordres de service. Installation électrique : registre des contrôles techniques de sécurité (1975-1976). Procès-verbal de réception de travaux / certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat (CODOA) : comptes rendus de réunions. Subventions pour constructions scolaires (1975). Concessionnaires : ouvertures de branchement. Procès-verbal de réception définitive (1975). Correspondance avec la préfecture de police. Plans 106.107 armatures chaînage VS. Correspondance entre les entreprises et la mairie (1974-1976).

• Cote :

  156W/27

• Dates :

  1974-1976